Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL
REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3805947
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2021
UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL de REALISATION ET L\'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA

Présentation de la marque UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL

Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA domicilié(e) Route de Nay Zone Artisanale 64110 UZOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 680 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL est expirée depuis le 14 février 2021.

REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA a également déposé les autres marques suivantes : ZnS VISTRAN , H.VIR


REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA), Société par Actions Simplifiée - Route de Nay Zone Artisanale 64110 UZOS - France - SIREN 095680617


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°555128 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-27

Appareils et instruments de contrôle thermique industriel.